1.
Propriété intellectuelle
1.1. Le site web a été réalisé
en Interne par le Laboratoire d'Economie des Transports.
1.2. Tous les éléments des présents
sites web (textes, photographies, illustrations, logos,
icônes, fichiers disponibles en téléchargement,
clips vidéo ou sonores, etc.) sont la propriété
exclusive du Laboratoire d'Economie des Transports.
1.3. Ces éléments sont protégés
par les lois françaises et les textes internationaux
relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.
1.4. La reproduction et/ou la représentation de ces
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et privé. Est notamment interdite la présentation
d’une des pages du site dans une page web n’appartenant
pas à ce dernier (framing). De même, la pratique
consistant à appeler un des éléments
du site dans une page web n’appartenant pas au site
est restreinte à une autorisation préalable
(in line linking).
1.5. Toute utilisation des éléments du présent
site à des fins différentes que celles énumérées
au paragraphe 1.2 fera l'objet de poursuites judiciaires,
en France comme à l'étranger.
2. Données personnelles
2.1 Ce présent site, édité par le Laboratoire
d'Economie des Transports, a fait l'objet d'une déclaration
auprés de la CNIL sous le numéro 812615.
2.2 Le présent site est soumis au respect de la loi
française du 6 janvier 1978, dite "Informatique
et libertés"; il a fait l’objet d’une
déclaration auprès de la Commission Nationale
de l’Informatique et des Libertés.
2.3 Conformément à l’article 27 de la
loi du 6 janvier 1978, dite "Informatique et libertés",
vous disposez d’un droit d’accès, de
rectification et de suppression relatif aux données
vous concernant, dans les conditions de l’article
34 de ladite loi. Contactez-nous à l’adresse
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