Utiliser les « permis négociables » dans le secteur des transports ? Une idée complètement farfelue… La plupart de ceux qui se sont posé la question pensent que cela serait beaucoup trop coûteux à administrer, compte tenu de la multiplicité des acteurs du secteur (automobilistes, transporteurs de marchandises, chargeurs, etc.). Malgré ces « évidences » j’avais proposé de lancer la réflexion sur cette idée dès 1998 dans le cadre du GDR Oïkia.

Cela a donné lieu à un premier rapport (en 2000) où avec Grégoire Marlot avons passé en revue les expériences ou projets de permis négociables se rattachant au secteur des transports et où nous proposions un système de permis visant la consommation de carburant fossile par les automobilistes, avec des estimations « brutes ». Nous en avons tiré un article dans la revue Transports (n°407 de mai-juin 2001). Nous avons prolongé la réflexion et repris les calculs, pour présenter le tout à la Conférence Mondiale sur la Recherche dans les Transports à Istanbul en 2004 (le papier ici). Il a été publié dans Transport Policy)


Parallèlement le Conseil National des Transports s’est emparé de la question dans le cadre d’un groupe de travail présidé par Alain Bonnafous et dont j’ai été rapporteur (avec Elisabeth Fricker) : le rapport (juin 2001) est en ligne sur le site du CNT, ou disponible ici.

La Direction de l’Environnement de l’OCDE s’intéresse à la question dans le cadre de ses travaux sur les politiques de réglementation et notamment les potentialités d’usage des systèmes de permis domestiques (par opposition aux systèmes internationaux tels que prévus par le protocole de Kyoto). Un séminaire s’est tenu à Paris en septembre 2001 dans le cadre duquel j’ai rapporté sur la question des transports, les travaux ont été publiés dans un ouvrage de l’OCDE («Implementing Domestic Tradeable Permits. Recent Developments and Future Challenges»). Il y a aussi un article dans Transportation Research D qui reprend et développe cette réflexion sur l’utilisation des permis transférables dans le secteur des transports.

Nous continuons nos travaux sur ce thème en explorant la possibilité de systèmes de permis d’émission de gaz à effet de serre dans le secteur du transport de marchandises, dans le cadre d’une recherche subventionnée par l’ADEME.